Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL BAY
S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3113055
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque CRISTAL BAY

Déposée le 24 juillet 2001 par la société S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens domicilié(e) Quai des Pêches, Avenue James Cook, Nouville - NOUMEA, 98800 NOUMEA NOUVELLE - CALEDONIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 381 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEM M. Michel TIMSIT - France.

La marque CRISTAL BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL BAY est expirée depuis le 24 juillet 2011.

S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU PACIFIQUE , REFLETS BLEUS DU PACIFIQUE , LES ROSES DE NOUVELLE - CALEDONIE , LES ROSES DU PACIFIQUE


S.O.P.A.C. Société des Producteurs Aquacoles Calédoniens (Société Anonyme) - Quai des Pêches, Avenue James Cook, Nouville - NOUMEA, 98800 NOUMEA NOUVELLE - CALEDONIE - France - SIREN 405381001


GEM M. Michel TIMSIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits de la mer (Poissons, coquillages, crustacés non vivants).